{"id":293,"date":"2021-11-19T09:21:17","date_gmt":"2021-11-19T09:21:17","guid":{"rendered":"https:\/\/www.bcube-avocats.fr\/actualites\/?p=293"},"modified":"2021-11-19T09:21:18","modified_gmt":"2021-11-19T09:21:18","slug":"les-nft-la-ruee-vers-lor-un-phenomene-numerique-nouveau","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.bcube-avocats.fr\/actualites\/les-nft-la-ruee-vers-lor-un-phenomene-numerique-nouveau\/","title":{"rendered":"Les NFT : la ru\u00e9e vers l\u2019or, un ph\u00e9nom\u00e8ne num\u00e9rique nouveau"},"content":{"rendered":"\n

19 novembre 2021<\/em><\/p>\n\n\n\n

Les token non fongibles ou \u00ab NFT \u00bb sont l\u2019objet d\u2019une ferveur particuli\u00e8re, notamment dans le domaine de l\u2019art, marqu\u00e9 par des transactions aux montants vertigineux.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019exemple le plus embl\u00e9matique est celui de l’Am\u00e9ricain Mike Winkleman alias Beeple, qui figure parmi les artistes les plus chers de leur vivant, apr\u00e8s David Hockney et Jeff Koons, depuis son premier NFT intitul\u00e9 \u00ab\u00a0Everydays : The First 5.000 days\u00a0\u00bb,<\/em> vendu 69,3 millions de dollars aux ench\u00e8res pour un prix de d\u00e9part de cent dollars.<\/p>\n\n\n\n

D\u2019apr\u00e8s le rapport annuel de la soci\u00e9t\u00e9 Artprice, publi\u00e9 d\u00e9but octobre dernier, les \u0153uvres digitales en NFT repr\u00e9sentent d\u00e9j\u00e0 un tiers de la valeur des ventes en ligne soit 2% du march\u00e9 de l\u2019Art Global en 2021.<\/p>\n\n\n\n

Les intervenants du secteur ont compris la tendance \u00e0 l\u2019instar de la maison de vente aux ench\u00e8res Sotheby\u2019s qui a cr\u00e9\u00e9 une plateforme de vente aux ench\u00e8res de ces objets num\u00e9riques.<\/p>\n\n\n\n

En dehors du secteur artistique, l’attrait pour les NFT s\u2019\u00e9tend \u00e0 l’industrie de la mode et du sport.<\/p>\n\n\n\n

Les marques voient dans le NFT un nouvel outil de communication digitale qui vient en compl\u00e9ment et qui permet de renforcer le lien avec leur communaut\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Dans le domaine du sport, Sorare a r\u00e9invent\u00e9 le concept des \u00ab cartes Panini \u00bb en mariant le jeu en ligne et NFT, ce qui lui a permis de r\u00e9aliser la plus grosse lev\u00e9e de fonds jamais r\u00e9alis\u00e9e par une start-up fran\u00e7aise avec 680 millions de dollars.<\/p>\n\n\n\n

Le secteur de l\u2019audiovisuel n\u2019est en reste. Un litige oppose actuellement la soci\u00e9t\u00e9 de production Miramax, qui avait cofinanc\u00e9 le cultissime \u00ab Pulp Fiction \u00bb, \u00e0 son r\u00e9alisateur Quentin Tarantino qui souhaite vendre, \u00e0 son seul profit, des pages de script, des sc\u00e8nes coup\u00e9es et d\u2019autres in\u00e9dits en NFT.<\/p>\n\n\n\n

On rappelle que NFT sont des unit\u00e9s de donn\u00e9es ou \u00ab jetons \u00bb inscrits sur une blockchain, certifiant qu\u2019un objet virtuel (une image, une chanson, un gif, une vid\u00e9o ou un tweet) est unique et non interchangeable.<\/p>\n\n\n\n

Gr\u00e2ce aux garanties de fiabilit\u00e9 offertes par la blockchain, l\u2019acqu\u00e9reur du NFT d\u00e9tient un certificat d\u2019authenticit\u00e9 garantissant le caract\u00e8re unique de l\u2019objet immat\u00e9riel qui y est attach\u00e9. L\u2019historique des transactions sur le token<\/em> peut \u00eatre suivi par tous les utilisateurs de la blockchain ce qui conf\u00e8re une tra\u00e7abilit\u00e9 optimale.<\/p>\n\n\n\n

Sur le plan juridique, l\u2019arriv\u00e9e de ces NFTs ne manque pas d\u2019int\u00e9r\u00eat non plus.<\/p>\n\n\n\n

Le NFT comme support d\u2019un droit de suite<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Dans le domaine de l\u2019art, il est fr\u00e9quent qu\u2019un artiste, qui n\u2019a pas encore connu le succ\u00e8s, soit contraint de c\u00e9der \u00e0 un bas prix une \u0153uvre dont la valeur viendra \u00e0 augmenter plusieurs ann\u00e9es plus tard.<\/p>\n\n\n\n

Le droit de suite lui permet de b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une r\u00e9mun\u00e9ration lors de la transmission de son \u0153uvre, \u00e0 condition que celle-ci soit transmise par un professionnel du march\u00e9 de l\u2019art, que la vente soit effectu\u00e9e sur le territoire fran\u00e7ais et qu\u2019elle soit assujettie \u00e0 la taxe sur valeur ajout\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Malheureusement, la num\u00e9risation des \u0153uvres d\u2019art permet difficilement de contr\u00f4ler la divulgation et la reproduction des \u0153uvres en ligne.<\/p>\n\n\n\n

Les NFT permettent de combler ces lacunes en offrant \u00e0 l’auteur l’opportunit\u00e9 de suivre les transmissions de son \u0153uvre de fa\u00e7on certaine et donc d’\u00e9viter les cessions non autoris\u00e9es de celle-ci.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019auteur pourra, par exemple, gr\u00e2ce aux NFT, et en particulier aux smart contracts<\/em> qui y sont attach\u00e9s, conditionner la revente de ses \u0153uvres au versement d\u2019un pourcentage de son choix sur le prix de vente et ainsi b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une r\u00e9mun\u00e9ration automatique.<\/p>\n\n\n\n

Une nouvelle source de revenu pour les auteurs<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

A l\u2019avenir, les auteurs pourront monnayer l\u2019exploitation de leur \u0153uvre sous forme de NFT.<\/p>\n\n\n\n

Aujourd\u2019hui la plupart des contrats ne pr\u00e9voit pas la possibilit\u00e9 de \u00ab tokeniser \u00bb une \u0153uvre c\u2019est-\u00e0-dire de cr\u00e9er la repr\u00e9sentation num\u00e9rique de cet objet immat\u00e9riel sur une blockchain sous la forme d\u2019un \u00ab token \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Pour se pr\u00e9munir contre une action en contrefa\u00e7on, les entreprises qui souhaiteront utiliser une \u0153uvre sous cette forme devront recueillir le consentement pr\u00e9alable \u00e9crit de l\u2019auteur ce qui supposera le versement d\u2019une r\u00e9mun\u00e9ration compl\u00e9mentaire.<\/p>\n\n\n\n

La r\u00e9daction de ces clauses de cession devra \u00eatre suffisamment pr\u00e9cise pour qu\u2019il n\u2019y ait aucune ambigu\u00eft\u00e9 sur le fait que l\u2019auteur a consenti \u00e0 l\u2019exploitation mondiale et digitale de son \u0153uvre sous forme de NFT.<\/p>\n\n\n\n

De nouvelles marques de commerce<\/em><\/strong><\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les demandes de d\u00e9p\u00f4t de marques pour des produits ou services li\u00e9s \u00e0 la blockchain, y compris les NFTs, sont d\u00e9j\u00e0 nombreuses et la classification de Nice permet d\u2019y r\u00e9pondre.<\/p>\n\n\n\n

Les noms des principales places de march\u00e9 de NFT ont d\u2019ailleurs \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e \u00e0 titre de marque internationale dans diff\u00e9rentes classes. Il parait tout aussi possible de d\u00e9poser une marque pour d\u00e9signer un objet d\u2019art num\u00e9rique.<\/p>\n\n\n\n

B CUBE vous offre son expertise dans ces d\u00e9marches.<\/p>\n\n\n\n

C\u00e9line Cuvelier<\/strong><\/p>\n\n\n\n

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